CGV


1. Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise LES FROUZES SAS et de ses clients dans le cadre de la vente de marchandises.

Toute prestation accomplie par la société LES FROUZES SAS implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente

2. Présentation des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans les collections homme, femme et accessoires de notre site. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société LES FROUZES SAS ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société LES FROUZES SAS sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

3. Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.

4. Prix des produits

Les rubriques collection et accessoires de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d'un produit par le client.

La société LES FROUZES SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

5. Commande

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien "Confirmez votre commande" en bas de la page "Récapitulatif de votre commande" après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

La société LES FROUZES SAS confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.

Les données enregistrées par la société LES FROUZES SAS constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société LES FROUZES SAS dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.

6. Modalités de paiement

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire ou par chèque. Lors du paiement par carte bancaire, le Client accède à un espace dédié mis à disposition par l'établissement bancaire de LES FROUZES SAS, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à l'établissement bancaire vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. Les données enregistrées et conservées par LES FROUZES SAS constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

7. Délai de rétractation

Le client particulier de LES FROUZES SAS dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer sans motif dans un délai de sept jours à compter du jour de livraison de la commande. Ce droit de rétractation s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non portés, non lavés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante : les Frouzes SAS, 230 allée des hêtres, 01630 ST GENIS POUILLY.

8. Modalités de remboursement

Les remboursements des produits dans le cas du droit de rétractation ou en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site www.lesfrouzes.com seront effectués par LES FROUZES SAS dans un délai maximum de 30 jours après réception des produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise d'un bon d’achat d'une valeur égale à la totalité de la commande (valeur toutes taxes comprises et frais d'expédition allers).

9. Livraison

Tout produit est livré sans garantie quant aux délais : la date limite de livraison varie suivant l’adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.

10. Relations clients - Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser au service clients via courriel : hello@lesfrouzes.com